[Organic Comix] Etranges Aventures 2

[Reed Man]

Et dans le cas ou les artistes n'ont pas signé de contrats ? Chez Lug par exemple les artistes ne signaient pas de contrat, les commandes se faisaient de vive voix. Pratique qui est encore courante, les auteurs Semic, Pif n'ont rien signés dans les années 2000. Marvel n'ont pas voulu nous revendre nos droits sur les Fantastiques, Spider-Man et Surfer d'Argent (Chantereau/Mitton), alors que dans un premier temps ils voulaient bien les vendre à un autre éditeur (…), c'est quand ils ont compris que OC était les auteurs qu'ils ont refusés. L'éditeur français qui voulait faire l'album avec ces BD voulait absolument une renonciation des artistes pour publier en France, s'il y n'y avait aucun problème, il aurait signé avec Marvel en nous le mettant dans l'os. Mais cet éditeur savait qu'il y avait un risque de publier ces BD sans l'accord des auteurs, même si le © est US.

[jmf²]

Et dans le cas ou les artistes n'ont pas signé de contrats ? Chez Lug par exemple les artistes ne signaient pas de contrat, les commandes se faisaient de vive voix. Pratique qui est encore courante, les auteurs Semic, Pif n'ont rien signés dans les années 2000. Marvel n'ont pas voulu nous revendre nos droits sur les Fantastiques, Spider-Man et Surfer d'Argent (Chantereau/Mitton), alors que dans un premier temps ils voulaient bien les vendre à un autre éditeur (…), c'est quand ils ont compris que OC était les auteurs qu'ils ont refusés. L'éditeur français qui voulait faire l'album avec ces BD voulait absolument une renonciation des artistes pour publier en France, s'il y n'y avait aucun problème, il aurait signé avec Marvel en nous le mettant dans l'os. Mais cet éditeur savait qu'il y avait un risque de publier ces BD sans l'accord des auteurs, même si le © est US.

Les contrats oraux sont légaux en France. C'est le cas d'un CDI qui n'a pas de nécessité d'être écris. Tu travailles dans l'entreprise sans contrat, il est présumé que c'est un CDI (sinon l'employeur doit te faire signer un CDD qui est un contrat dérogatoire au droit du travail et doit nécessairement être écris).

Donc, des commandes orales sont possibles. Pas recommandées mais possibles. Dans ce cas, ce sont les conditions normales de marché qui s'appliquent. En gros, en cas de contentieux le juge appliquera les conditions "classiques" qui auraient été indiquées dans le contrat. Donc pour un contrat d'artistes pas de renonciation à droit qui est une clause exceptionnelle. Bien entendu cela laisse la porte ouverte à beaucoup d'interprétation. Donc c'est pour cela que le mieux est de signer un contrat classique (même si je sais que dans le milieu de l'édition et surtout à l'époque dont nous parlons c'était difficile).
Tout ceci bien sur entre deux parties françaises, ce qui présume l'application du droit français. Après tout, si l'une des deux parties voulaient appliquer un autre droit que le droit français il fallait le préciser de manière pérenne. C'est à dire l'écrire. S'il n'y a pas eu de contrat c'est donc que la volontée des parties étaient d'appliquer le droit français (les célèbres raisonnement a contrario des juristes).

Dans le cas précis dont tu parles nous ne sommes pas dans le cas classique.
Le Head agreement (le contrat chapeau) est entre Marvel Inc (société de droit américain) et Lug (société de droit français).
La première question est donc de savoir s'il existe un premier contrat écrit entre ces deux entités (ce qui est sans doute le cas car je vois mal Marvel licencié un de ses personnages sans se protéger). Et si oui, à quel droit est il soumis (sans doute le droit américain) ? Et a priori ce genre de contrat fait toujours obligation au licencié de protégé les droits du propriétaire des personnages. C'est à dire de n'accorder aucun droit à qui que se soit.

Si il n'existe pas de contrat il va y avoir "arbitrage" car Marvel va se prévaloir du droit US et Lug du droit français.
En droit privé international des contrats, tous les droits son applicables si tu le précises. Dans notre cas, si le contrat prévoit le droit serbo-croate et bien c'est celui qui s'applique car c'est la volonté des parties.

Sinon, les juges / arbitres présument. Pour ce faire ils regardent avec quel droit le contrat à un lien "naturel". Marvel étant américain et Lug français les deux peuvent donc être applicables. Après, il faut voir les arguments de preuve de chacun pour trancher.

Après il y a le sub-agreement (le contrat de deuxième rang). Cette fois-ci il est conclu entre Lug (société française) et des artistes français. Donc a priori comme il n'y a pas de contrat de signés le droit applicable est le droit français. Si ce n'est que la nature du travail va en sens contraire à cette présomption. Il est demandé à des artistes français de travailler sur des personnages qu'ils n'ont pas créés. Personnages dont ils savent pertinemment qu'ils sont américains et que Lug n'a qu'une licence d'utilisation. Donc l'application du droit français pourrait valablement être contesté et notamment par Marvel (en fait uniquement par Marvel qui est le seul à y avoir intérêt)

Et là, il y a deux solutions.
Il existe un contrat entre Marvel & Lug et en ne précisant pas les conditions du sub-agreement c'est Lug qui est en faute et doit indemniser les auteurs pour la perte de leur droit intellectuels soumis au droit français.

Il n'existe pas de contrat entre Marvel & Lug et les auteurs peuvent se prévaloir du droit français pour réclamer des droits à Marvel directement. Chacune des parties va alors apporter des arguments pour démontrer qu'elle a raison. Et là, honnêtement je crains que les positions de Chantereau/Mitton ne soient pas entendues par le juge pour les raisons que j'ai invoqué.

Ils ne pouvaient pas en effet en tant que professionnels valablement ignorés qu'ils travaillaient sur des personnages américains avec un éditeur qui n'en avait qu'une licence. Il leur sera donc très difficile de faire admettre qu'ils possèdent des droits sur les personnages. Le juge décidera sans doute qu'ils ne pouvaient pas ignorer en tant que professionnels que les circonstances induisaient qu'ils travaillaient "à façon" et ne détennaient aucun droit sur le travail final. S'ils voulaient travailler dans d'autres conditions que celles que laissaient présumer les circonstances il aurait fallu qu'ils l'expriment par écrit et notamment en demandant expréssement la signature d'un contrat. En ne le faisant pas ils sont qualifiés de "négligents" et ne peuvent se prévaloir de droit complémentaires à ceux que la situation laisse présumer.
Au mieux, le juge reconnaitra une faute de Lug mais aucunement de Marvel puisqu'il n'y a jamais eu de contrat (même pas oral) entre Marvel et les auteurs.
Au pire, Lug pourrait être attaqué par Marvel & les auteurs.

Tout cela est bien sur à prendre avec beaucoup de précaution car justement il n'y a pas de contrat. S'il y en avait eu un nous ne poserions pas toutes ces questions. C'est pour cela qu'il faut toujours signer un contrat.

Enfin, ton mail soulève un dernier point. Le droit français est perçu par les américains comme trop favorable aux auteurs / artistes. C'est pour cela que les américains indique habituellement dans les contrats que non seulement le droit américain s'applique mais en plus que si une des parties est française (les auteurs / artistes) ils renoncent expressement à l'application du droit français.
Quand Marvel a compris que tu représentais plus ou moins les auteurs ils ont immédiatement coupés les ponts. D'autant plus, que tu as précisé ce point dans un DEUXIEME temps en demandant des droits pour les auteurs.

[Reed Man]

Merci pour ce message, juste une précision, je (nous) n'avons jamais demandé de droits pour les auteurs, c'est l'éditeur parisien qui a détaillé les % qui voulait donné à chaque parties, Marvel, Tournon (pour utiliser Strange) et les auteurs. Marvel a réclamé le % proposé aux auteurs pour eux.

[jmf²]

Merci pour ce message, juste une précision, je (nous) n'avons jamais demandé de droits pour les auteurs, c'est l'éditeur parisien qui a détaillé les % qui voulait donné à chaque parties, Marvel, Tournon (pour utiliser Strange) et les auteurs. Marvel a réclamé le % proposé aux auteurs pour eux.

En même temps, c'est logique du point de vue de Marvel. L'éditeur parisien a t'il précisé dès le départ qu'il y avait un pourcentage pour les ayants droits français ? Sinon, au regard de la manière de négocier avec les ricains c'était une grosse erreur.

[Reed Man]

Oui bien sûr, je n'ai pas compris cette démarche de l'éditeur, du coup il voulait un peu me gonfler ma partie pigiste pour en redonner une part aux Chantereau et à Mitton, mais moi ça me faisait pas lourd pour l'énorme travail et les auteurs ne touchaient également que très peu. Tout en sachant que l'éditeur français espérait une renonciation de poursuite des artistes locaux. Ce que j'étais arriver à obtenir de mes amis. Du coup l'idée de reprendre les BD dans Strange m'est apparue comme une bonne solution pour dynamiser la revue et libre à OC de partager l'argent avec les auteurs, sachant que le % proposé à Marvel était standard. Mais ils ont refusé. Probablement parce que "nous" étions les auteurs.

[Master Chen]

Il me manque un élément pour tout comprendre, là. Pourquoi Marvel ?

Enfin bon, toujours est-il que maintenant, pour en savoir plus sur Etranges Aventures, je me demande si Mikros/Silure sera une histoire à suivre, ou juste une histoire (plus ou moins) auto-contenue. Et à partir du numéro 3, aura-t-on encore du Meteor dans la revue ou doit-on s'attendre à autre chose ? De même, y a-t-il déjà des prévisions pour les histoires courtes ?

(accessoirement, j'ai aussi des dessinateurs sans BD fixe, hein, mais on en reparlera plus tard, et peut-être ailleurs )

[jmf²]

Oui bien sûr, je n'ai pas compris cette démarche de l'éditeur, du coup il voulait un peu me gonfler ma partie pigiste pour en redonner une part aux Chantereau et à Mitton, mais moi ça me faisait pas lourd pour l'énorme travail et les auteurs ne touchaient également que très peu. Tout en sachant que l'éditeur français espérait une renonciation de poursuite des artistes locaux. Ce que j'étais arriver à obtenir de mes amis. Du coup l'idée de reprendre les BD dans Strange m'est apparue comme une bonne solution pour dynamiser la revue et libre à OC de partager l'argent avec les auteurs, sachant que le % proposé à Marvel était standard. Mais ils ont refusé. Probablement parce que "nous" étions les auteurs.

Je pense en effet qu'étant les auteurs et fonctionnant avec une association (le statut juridique d'OC) les gars de Marvel ont pris peur en interprétant cela comme une espèce de "coopérative / union" d'auteurs qui avait des visées revendicatives etc. Il faut savoir que dans l'inconscient collectif américain il y a plein de chose qui passe sans problèmes chez nous qui est affreux chez eux.

Par exemple, la significatif de "socialiste" chez eux signifie communiste bien rouge, voir limite révolutionnaire sanguinaire

[Reed Man]

Marvel car les BD dont nous parlions étaient les Fantastique, Sider-Man et la Torche des Chantereau (Spidey, Téléjunior, Nova, album FF)
et la Torche et Surfer d'Argent de Mitton (Sidey, Nova).
L'épisode du Silure est l'ultime épisode de la Fantask' Force (sans la F'F) paru dans Spécial Zembla 179 et dans DC Flash 4. Jee suis en train d'encrer une couverture de cet épisode pour Etranges Aventures 2. Vous la verrez très bientôt.
Si Prof TNJ et Ananké sont OK, nous poursuivrons Météor dans Etranges Aventures. Tout en espérant que Chris poursuive également dans Rocket Science.
Pour les histoires courtes pour la suite, il y a plusieurs pistes. Mais rassurez-vous je ne marcherai pas sur les plats de bandes de John…

[RHOM]

va falloir qu'un modo intervienne

pour le blabla c'est ici : http://forumpimpf.net/viewtopic.php?f=136&t=23975

merci

[Totoche]

ça se rétablira tout seul lorsque les commandes passeront.
ça fait vivre le sujet en attendant

[Reed Man]

C'était une discussion intéressante… Domik Vallet et un acolyte à lui nous rejoignent dans ce N° 2 avec une page humoristique, bravo Dominik…

[Tovenaar]

C'était une discussion intéressante… Dominik Vallet et un acolyte à lui nous rejoignent dans ce N° 2 avec une page humoristique, bravo Dominik…

Une histoire de moustique ?

[Reed Man]

Non…

[Reed Man]

De poisson…

[Tovenaar]

De poisson…

Mais c'est bon pour le Silure, cha ça !

[Reed Man]

La couverture… Petites retouches possible.

[Tovenaar]

La couverture… Petites retouches possible.

Ça mord !

[Reed Man]

Les réservations sont ouvertes. Cette fois je pense avoir les N° 1 lundi, retrait des chèques mardi… Merci à tous

[Reed Man]

Vous aimez mon nouvel avatar ? Merci Prof pour le coup de pouce.

[Fin Fang Foom]

La couverture… Petites retouches possible.

Belle couverture et jolies couleurs. J'ai vu que c'est d'après Frisano, c'est d'après la couverture de l'album des FF "perdus dans le cosmos" ?